Tics, Tics Et Tics: Figures, Syllogismes, Recit Dans Les Chants De Maldoror (French Forum Monographs) (French Edition) ]]> http://www.lesforum.com/2011/09/20/tics-tics-et-tics-figures-syllogismes-recit-dans-les-chants-de-maldoror-french-forum-monographs-french-edition.html/feed 0 http://www.lesforum.com/2011/09/14/tics-tics-et-tics-figures-syllogismes-recit-dans-les-chants-de-maldoror-french-forum-monographs-french-edition.html http://www.lesforum.com/2011/09/14/tics-tics-et-tics-figures-syllogismes-recit-dans-les-chants-de-maldoror-french-forum-monographs-french-edition.html#comments Wed, 14 Sep 2011 16:15:59 +0000 Les Forum http://www.lesforum.com/?page_id=16

Tics, Tics Et Tics: Figures, Syllogismes, Recit Dans Les Chants De Maldoror (French Forum Monographs) (French Edition) ]]> http://www.lesforum.com/2011/09/14/tics-tics-et-tics-figures-syllogismes-recit-dans-les-chants-de-maldoror-french-forum-monographs-french-edition.html/feed 0 http://www.lesforum.com/2011/09/08/forum-mondial-sur-la-transparence-et-lchange-de-renseignements--des-fins-fiscales--rapport-dexamen-par-les-pairs-forum-mondial-sur-la--belgique-2011-edition-2011-french-edition.html http://www.lesforum.com/2011/09/08/forum-mondial-sur-la-transparence-et-lchange-de-renseignements--des-fins-fiscales--rapport-dexamen-par-les-pairs-forum-mondial-sur-la--belgique-2011-edition-2011-french-edition.html#comments Thu, 08 Sep 2011 16:10:59 +0000 Les Forum http://www.lesforum.com/?page_id=15

Le Forum mondial sur la transparence et l’échange de renseignements à des fins fiscales est l’enceinte multilatérale au sein de laquelle le travail en matière de transparence fiscale et d’échange de renseignements est mené par plus de 90 juridictions participant, sur un pied d’égalité, aux travaux du Forum mondial.

Le Forum mondial est chargé de la surveillance approfondie et de l’examen par les pairs de la mise en oeuvre des standards en matière de transparence et d’échange de renseignements en matière fiscale. Ces standards sont essentiellement reflétés dans le Modèle d’accord d’échange de renseignements en matière fiscale et ses commentaires publiés en 2002 par l’Ocde et dans l’article 26 du Modèle de convention fiscale concernant le revenu et la fortune de l’Ocdeet ses commentaires, tels que mis à jour en 2004. Ces standards ont aussi été repris dans le Modèle de convention fiscale des Nations-Unies

Les standards prévoient l’échange de renseignements sur demande des informations vraisemblablement pertinentes pour l’administration et l’application de la législation fiscale interne de la partie requérante. La pêche aux renseignements n’est pas autorisée mais tous les renseignements vraisemblablement pertinents doivent être fournis, y compris les renseignements bancaires et les renseignements détenus par des agents fiduciaires, sans tenir compte de l’existence d’un intérêt fiscal national.

Tous les membres du Forum Mondial, ainsi que les juridictions identifiées par le Forum Mondial comme pertinentes pour ses travaux, seront examinés. Ce processus est réalisé en deux phases. L’examen de phase 1 évalue la qualité du cadre juridique et réglementaire des juridictions en matière d’échange de renseignements alors que l’examen de phase 2 se concentre sur la mise en oeuvre pratique de ce cadre.

Forum mondial sur la transparence et l’échange de renseignements à des fins fiscales : Rapport d’examen par les pairs Forum mondial sur la … Belgique 2011: Edition 2011 (French Edition) ]]> http://www.lesforum.com/2011/09/08/forum-mondial-sur-la-transparence-et-lchange-de-renseignements--des-fins-fiscales--rapport-dexamen-par-les-pairs-forum-mondial-sur-la--belgique-2011-edition-2011-french-edition.html/feed 0 http://www.lesforum.com/2011/09/02/ladministration-face-aux-etrangers-les-mailles-du-filet-collection-forum-de-lifras-french-edition.html http://www.lesforum.com/2011/09/02/ladministration-face-aux-etrangers-les-mailles-du-filet-collection-forum-de-lifras-french-edition.html#comments Fri, 02 Sep 2011 10:40:59 +0000 Les Forum http://www.lesforum.com/?page_id=14

L’administration face aux etrangers: Les mailles du filet (Collection Forum de l’IFRAS) (French Edition) ]]> http://www.lesforum.com/2011/09/02/ladministration-face-aux-etrangers-les-mailles-du-filet-collection-forum-de-lifras-french-edition.html/feed 0 http://www.lesforum.com/2011/08/31/les-halles.html http://www.lesforum.com/2011/08/31/les-halles.html#comments Wed, 31 Aug 2011 10:20:59 +0000 Les Forum http://www.lesforum.com/?page_id=13

The Temple and the Forum: American Museum and Cultural Authority in Hawthorne, Melville, Stowe, and Whitman ]]> http://www.lesforum.com/2011/08/27/the-temple-and-the-forum-american-museum-and-cultural-authority-in-hawthorne-melville-stowe-and-whitman.html/feed 0